Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SA ETABLISSEMENTS ROGER BRISSON (société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
1627648
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2010
Marque figurative de SA ETABLISSEMENTS ROGER BRISSONà conseil d\'administration

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SA ETABLISSEMENTS ROGER BRISSONà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA ETABLISSEMENTS ROGER BRISSONà conseil d'administration domicilié(e) 117, rue du Relais, 45120 CEPOY (dossier no 2185124) - France et immatriculée sous le numéro RCS 837 050 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2185124) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627648.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 novembre 2010.

SA ETABLISSEMENTS ROGER BRISSONà conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE AUVERGNAT


SA ETABLISSEMENTS ROGER BRISSON (société anonyme à conseil d'administration) - 117, rue du Relais, 45120 CEPOY (dossier no 2185124) - France - SIREN 837050103


NOVAMARK - (dossier no 2185124) - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2000 n°2185124 - Publication au BOPI 2000-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Tous produits de charcuterie, salaisons, viandes et autres produits carnés