(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SA ETABLISSEMENTS ROGER BRISSONà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627648.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 novembre 2010.
SA ETABLISSEMENTS ROGER BRISSONà conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2000 n°2185124 - Publication au BOPI 2000-11-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17